Depuis que l’homme vit en société, le concept d’impôt existe. Si dans les sociétés primitives cet impôt était sous forme de temps consacré (édification d’infrastructures) et de risque couru (prise des armes en temps de guerre) en faveur de la communauté, le développement économique des sociétés a amené une grande sophistication de la contribution de chaque citoyen à la communauté.

L’augmentation de la richesse créée et l’apparition de monnaie a permis l’apparition de l’impôt au sens moderne du terme. Ainsi, à Athènes, l’impôt sur le revenu et l’impôt sur le patrimoine existaient déjà, même si ces prélèvements étaient réservés aux périodes de guerre. La fiscalité romaine était si étendue (elle touchait tous les actes de vie), complexe et lourde que de nombreux commentateurs ont jugé qu’elle en partie cause de la chute de cet empire.

Après la Chute de Rome, la civilisation étant devenue plus primitive et la prospérité moins grande, le prélèvement redevint en partie en temps (servitudes) et en nature (dîme par exemple). Si quelques espaces de relative liberté existaient dans certaines zones, comme les villes franches, villes marchandes, alleux…), la féodalité imposait par la contrainte de nombreuses contributions qui se justifiaient de moins en moins avec le temps par la protection assurée par le seigneur local. La flagrante illégitimité de ce prélèvement contraint et parfois fort excessif générait alors régulièrement des révoltes plus ou moins vastes contre l’ordre établi, et avait pour revendication la baisse des prélèvements et une gestion décentralisée et plus démocratique.

Face à ces oppositions, la fiscalité s’est alors raffinée en usant de prélèvements indirects plus sournois et tout aussi confiscatoires, mais éveillant moins la colère de l’homme ordinaire. La TVA et autre TIPP ne sont que des illustrations modernes de ces taxes redoutables.

Les lumières et la Révolution française font leur œuvre. L’impôt est la seule atteinte à la propriété privée reconnue sous réserve qu’il soit consenti par la Nation et proportionné aux ressources de chaque citoyen. La contrainte qu’est la levée de l’impôt devient ainsi légale et légitime. En effet, elle est la contrepartie à des services rendus à la collectivités dont l’application générale est le mode considéré comme le plus efficace (infrastructures, sécurité, justice …). Néanmoins, la fiction qu’est l’Etat dispose de moyens de contrainte jusqu’alors inégalés.

Les contribuables remarquent avec le temps que si les prélèvements augmentent fortement en cas de guerre, ils ne retrouvent pas leur niveau initial la paix revenue, les infrastructures et services rendus ne sont pas à la hauteur des efforts fiscaux exigés de la population. Afin de masquer l’inefficacité de la dépense publique, le financement de l’Etat se diversifie au moyen de monopoles et d’inflation, ces derniers étant respectivement un vol du consommateur et un vol du détenteur de monnaie.

Dans l’après-guerre et jusque dans les années 80 en France, un concept nouveau apparaît, celui de la fiscalité sociale. L’impôt est censé combattre la pauvreté. Ainsi, toute opposition est déclarée affameur du peuple. Reste que si le niveau de prélèvements obligatoires augmente, la pauvreté ne régresse pas dans les proportions escomptées. Suite à ce constat d’échec, le libéralisme fait son retour dans les années 80, infléchissant l’oppression fiscale mais sans permettre de retrouver des niveaux de prélèvements obligatoires soutenables.

Dans les années 2000, le concept de fiscalité positive est revisité de façon très supérieure à ceux de fiscalité pour services collectifs ou de fiscalité sociale. En effet, ces deux derniers concepts peuvent être plus ou moins appréciés dans leur résultat par le contribuable et susciter une opposition pour cause d’inefficacité et de prétexte au vol.

Le nouveau concept est lui beaucoup plus difficile à renverser car plus obscur et complexe. Il s’agit de la fiscalité écologique. L’impôt qui n’arrivait pas à résoudre les problèmes purement humains est désigné comme la solution de sauvetage de la planète. Je ne me prononcerai pas dans cet article sur les causes du réchauffement climatique, mais j’exprime quelques doutes sur la capacité de la fiscalité à modifier positivement les comportements humains alors qu’elle n’a prouvé que sa capacité à les dévoyer et à les rendre irrationnels (de l’impôt sur les fenêtres jusqu’au De Robien dans les champs sans locataire).

Reste qu’il s’agit là pour l’Etat d’un filon prometteur pour encore de nombreuses années lui permettant peut-être d’aller jusqu’à taxer la respiration humaine source de dégagement de CO² et surtaxant toute activité physique puisqu’elle générera un surplus de Co²…

Florent BELON